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Marques déposées par la société SASP BEZIERS RUGBY SASP
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BEZIERS RUGBY 1911
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEZIERS RUGBY 1911
SASP BEZIERS RUGBY SASP

Numéro de dépôt :
3465391
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
BEZIERS RUGBY 1911 de SASP BEZIERS RUGBY SASP

Présentation de la marque BEZIERS RUGBY 1911

Déposée le 23 novembre 2006 par la société SASP BEZIERS RUGBY SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEZIERS RUGBY 1911 »

Le déposant est la société SASP BEZIERS RUGBY SASP domicilié(e) BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 124 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP BEZIERS RUGBY domicilié(e) BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEZIERS RUGBY 1911 est expirée depuis le 23 novembre 2016.

SASP BEZIERS RUGBY SASP a également déposé les autres marques suivantes : BEZIERS RUGBY XV , ASBH RUGBY XV , ASBH RUGBY 1911 , ACADEMY RUGBY 1911 , ACADEMY RUGBY XV , Terres de Rugby , ASBH BR 1911


SASP BEZIERS RUGBY SASP - BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 429124597


SASP BEZIERS RUGBY - BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.